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Dans un point de presse qu’ils ont conjointement animé ce lundi 15 juin 2020, les avocats des principaux commerçants-fournisseurs régulièrement cités dans l’affaire dite de l’audit du Ministère de la Défense nationale (MDN) sont revenus sur plusieurs aspects de ce dossier qui défraie la chronique depuis plusieurs semaines. L’occasion pour les conseils de « Petit Boubé » ; « Idi Master » ; « MIM » et « EMT », de dédouaner leurs clients qui d’après leurs conseils, ne sont que des victimes d’un « véritable lynchage médiatique ». Ils ont par ailleurs affirmé  leur « sérénité » sur la suite judiciaire de l’affaire car selon eux, en l’état actuel des choses et dans la réglementation nigérienne, « les prétendus manquements ne constituent pas des infractions».

 

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Selon les avocats, cette sortie médiatique fait suite « au matraquage médiatique » au sujet de l’affaire MDN et vise à apporter des éclaircissements, à l’opinion publique nationale et internationale, « par rapport aux faits et problèmes de droit que soulève cette affaire». C’est ainsi que, tout invoquant l’article 11 du Code de procédure pénale, qui prescrit le secret de l’enquête et de l’instruction, qui les « empêche de livrer certains détails », ils ont estimé qu’il est nécessaire « d’exercer un droit de réponse pour dépassionner le débat et mettre fin à ce lynchage médiatique qui, du reste, viole le principe de la présomption d’annonce », surtout « face à l’exploitation subjective, partielle, partiale, et tendancieuse du rapport d’audit  sur les réseaux sociaux et dans les médias nationaux et internationaux ». En effet, ont estimé les Conseils des fournisseurs  cités dans le rapport de l’audit du MDN, « à lire certains articles et publications sur les réseaux sociaux, il se dégage que tout adjudicataire d’un marché de la défense devrait être cloué au pilori et condamné sans aucune forme de procès ».

Après avoir mis en avant le fait « q’un rapport d’enquête administrative, n’est ni suffisant pour servir de support à une poursuite pénale ni probant pour établir la culpabilité d’une personne », ils ont détaillé plusieurs aspects de ce dossier, eu égard au texte en vigueur notamment la procédure de passation des marchés publics concernant les besoins de la défense et de sécurité, qui est encadré par le décret n°2013-570/PRN/PM du 20 décembre 2013, « lequel énumère également les fautes et les sanctions qui leur sont applicables ».

Relevant que dans l’audit en question, trois types de manquements « prétendus » ont, pour l’essentiel, été relevés à savoir l’absence de livraison, livraison partielle et surfacturation, les avocats des fournisseurs du ministère de la Défense cité dans le rapport, ont d’abord estimé, « qu’en l'État actuel de notre législation pénale, la surfacturation ne constitue pas un délit relevant de la compétence d'une juridiction répressive ». S’agissant de l’absence de livraison et de la livraison partielle, les avocats ont affirmé que « ces cas sont régis par le Code des Marchés et les différents contrats qui prévoient tous une pénalité de retard égale au millième du montant du marché par jour calendaire ». Pour les Conseils donc, « ces prétendus manquements ne constituent également pas des infractions car aucune sanction pénale n’est prévue à cet effet ». Ils ont par ailleurs fait savoir, en ce qui concerne « leurs clients, » la quasi-totalité des contrats dont ils ont été déclarés adjudicataire, ont été exécutés mais demeurent à ce jour impayés .

« En conclusion, ont souligné les avocats des fournisseurs du ministère de la Défense nationale mis en cause par le rapport d’audit, dans le rapport de contrôle à postériori, il n y a aucun élément factuel qui puisse fonder une quelconque infraction. Le constat que l’on fait depuis le déclenchement de cette affaire, est que nos clients, qui ont pourtant livrés la quasi-intégralité du matériel qui leur a été commandé, sont vilipendés, stigmatisés, humiliés, injuriés et diffamés. Pourtant ces derniers se sont endettés auprès des institutions bancaires pour permettre à l’Etat du Niger de disposer du matériel nécessaire pour lutter efficacement contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée. Nous restons sereins et plaçons toute notre confiance dans les juridictions qui seraient amenées à se prononcer sur cette affaire ».

En intégralité, la teneur du communiqué qui a été détaillé lors du point de presse animé ce lundi 15 mai par Me Marc Le Bihan (conseil de Boubacar Hima dit « Petit Boubé), Me Guero Dan Malam Oumar et Me Moumouni Maman Hachirou de la SCP DMBG (conseils des Etablissements IBS de Ibrahim Salaou dit Idi Master et des Etablissements MIM de Moutari Issa Moussa) et Me Ismaril Tambo Moussa (Conseil de la société EMT).

MDN avocats1

MDN avocats2

Ikali (actuniger.com)

 

Commentaires  

+15 #1 Au nom du Niger: Merci 16-06-2020 01:29
Nous assistons à un hold-up de notre pays par des ingrats qui ne sont ni plus intelligents ni plus forts que nous. Des ingrats à qui le Niger a tout donné.

Vous et vos clients bénéficiez de la protection de Mahamadou Issoufou, de son fils et de son entourage et quiconque ose dénoncer cette honte, sera mis en prison par Mahamadou Issoufou.

Honte à vous tous.

Vous et vos clients avez créé un précédent dont tous les nigériens vont payer le gros prix. Vos enfants ne vivront plus dans un pays de paix, de liberté et justice.

Aujourd'hui, tous les nigériens ne sont pas égaux devant la loi. Si Diori Hamani et Seyni Kountché avaient pillé le Niger et ont pratiqué le clanisme, vous ne seriez pas allé à l'école et même si vous y parvenez, vous n'auriez pas du travail. Pourtant, Mahamadou Issoufou a décroché un poste prestigieux à la SOMAÏR.

Sa façon de témoigner sa gratitude au Niger est de couvrir le plus grand détournement des deniers publics nigériens en protégeant ses amis les auteurs de cette malversation.

Au nom de tous les nigériens, je dis merci aux voleurs, à leurs avocats et leurs protecteurs.
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+12 #2 Aux avocats des voleurs 16-06-2020 01:49
On ne vous croit pas parce que vous n'êtes pas digne de confiance.

Vos clients ont commis également un délit de "recel d'abus de bien sociaux" en prenant une décision de nature à porter atteinte aux intérêts du Ministère de la Défense Nationale, et en faisait courir un risque anormalement élevé au patrimoine social de ce ministère ce qui a conduit à la perte de vies de 300 militaires et 1200 civils.

Puisque vous ne considérez pas la surfacturation comme un problème, il est raisonnable de penser que vous surfacturez vos voleurs-de-clients qui vous rémunèrent avec les produits du vol.

Par conséquent, les nigériens devraient vous accusez de recel et d'abus de bien volés.
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+4 #3 Bohbohboh 16-06-2020 07:52
C'est d'autodérision. Quand l'hôpital se moque de la charité ! Les présumés ne sont même pas au tribunal pour plaider non coupables les avocats plaident non pas devant le Juge mais face à l'opinion des uns et des autres qui comptent pas. Ici le mieux sera de faire profil bas et attendre le moment des plaidoiries. La charrue avant les bœufs. C'est pas dans les médias que ça va se passer mais au tribunal. Certes les présumés sont acculés par les critiques de l'opinion publique mais la plaidoirie ne se fait pas dans les médias encore moins devant l'opinion publique.
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+5 #4 zozo 16-06-2020 07:53
Idi Master, MIM et EMT apparaissent clairement comme appartenant au meme ayant droit qui ne serait autre que abba issoufou, le rejeton de issoufou mahamdou dont petit boube n'est que le cache sexe pour ne pas dire le cretin utile. Nous comprenons mieux le timing du vote de la loi sur l'interception des communications qui va servir de couverture aux activites criminelles des Hackers de issoufou et son rejeton pour aider les vermines qui leur sert d'avocats. Les juges de issoufou vont sans doute les declarer innoncents des faits qui leur sont reproches mais ils seront bannis a jamais des coeurs et des esprits des nigeriens qui verront toujours en issoufou et son rejeton des rats aux pattes tachees du sang de leurs fils, freres, parents et amis. Ils ont perdu leur place parmi les nigeriens. Ils vivront dans l'oppulence grace a l'argent du sang des pauvres nigeriens mais aussi dans le deshonneur total. Issoufou regretera amerement chaque jour qu'il a passe au pouvoir entrain de comploter contre le Niger et son peuple pour son seul profit et celui de sa famille.
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+8 #5 Dogon-Loma 16-06-2020 07:57
Citation en provenance du commentaire précédent de Bohbohboh :
C'est d'autodérision. Quand l'hôpital se moque de la charité ! Les présumés ne sont même pas au tribunal pour plaider non coupables les avocats plaident non pas devant le Juge mais face à l'opinion des uns et des autres qui comptent pas. Ici le mieux sera de faire profil bas et attendre le moment des plaidoiries. La charrue avant les bœufs. C'est pas dans les médias que ça va se passer mais au tribunal. Certes les présumés sont acculés par les critiques de l'opinion publique mais la plaidoirie ne se fait pas dans les médias encore moins devant l'opinion publique.


C'est l'opinion qui les interesse car ils ont deja le tribunal dans leur poche. C'est comment attenuer leur honte aux yeux de l'opinion qu'ils cherchent car ils savent qu'ils ne risquent rien devant les tribunaux.
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+5 #6 Lilbo 16-06-2020 09:26
Dogon loma nagode, tu as tres bien cerne l'objectif vise par les avocats. Donc maintenant c'est a l'opinion publique de se rebeller pour que ca change
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+1 #7 tet 16-06-2020 10:13
ffffffff
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+6 #8 Nigérien 16-06-2020 10:33
Si nous voulons que notre pays se développe nous devons abandonner certains comportements. Un pays ne peut pas se résumer à une famille. regarder encore le film de la conférence national vous allez comprendre certaines paroles du Chef de l'Etat Ali Chaibou, notamment quand il disait: '' l'Histoire vous jugera.'' Ils ont opté pour la démocratie pour voler et piller le pays. Remettre en cause tous les acquis des régimes précédents, en terme de bien être et de justice sociale. La place que le Niger occupe sur le plan international doit nous interpeller. Apparemment il ya des gents qui ont choisi de rentrer dans la poubelle de l'histoire car même les animaux comprennent qu'il n'est pas bien de voler. Lorsque ton chat vole un morceau de viande, il va se caché pour le manger. Par contre lorsque tu le lui offre c'est tout à fait différent. Reflechissons et comprenons que nous somme tous passager, et que le Niger restera
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+4 #9 Nostradamus 16-06-2020 13:16
Le reigne des voyous, des voleurs et des mecrants. C'etait ecrit que des paiens aux langues fourchues et aux dents aiguisees useront du mensonge et de la division pour parvenir au sommet de l'etat pour faire le travail dont nous sommes temoins aujourd'hui.
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+3 #10 Aux avocats des voleurs 16-06-2020 14:05
Une bande de minables et de lèche-botte.

Marc Le bihan a mangé dans toutes les gamelles de Niamey. Partout ou il y a des mégots et autres déchets de table, l'ombre de Marc Lebihan n'est jamais loin.

Tel un vautour, sans âme ni coeur, il tourne autour des poubelles et autres affaires nauséabondes.

Un carnassier qui défend ses congénères prédateurs.

Vos chemises sont tachetées du sang de nos martyrs et nous ne laisserons pas nos frères et nos enfants mourir en vain.

Ce qui ont volé les fonds du Ministère de la Défense Nationale du Niger en commençant par Mahamadou Issoufou et son fils Sani, en passant par Boulama Issa Boukar Zanna, petit-boubé un va-nu-pieds et tous les fonctionnaires pourris impliqués dans cette chaîne de malversations, nous ne vous laisserons pas dormir en paix.
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+2 #11 Dandizé 16-06-2020 16:57
C'est normal avec cette pandémie de Covid19 ces avocats n'ont rien mis dans leur gibecière aujourd'hui ils ont trouvé l'outarde qui va la remplir donc en avant le désastre vous croyez que nous allons abandonner nos enfants martyrs pour vos vomissements. Est ce que la surfacturation n'est pas du faux et usage de faux donc tous les agents spéciaux , les différents comptables ,les autorités administratives qui ont fait la prison doivent être réhabilités et dédommagés .Mêmes si vous voulez de l'argent sachez ce que vous dites. Vous ne compatissez pas pour ces dignes nigériens qui sont morts sur le champ de bataille .Vraiment vous devez déposer vos toises ou comment est ce qu'on appelle votre tenue de travail
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+1 #12 Aux avocats des voleurs 16-06-2020 17:09
Au Niger, nous sommes rendus loin :

Même lorsque les voleurs sont pris la main dans le sac, ils continuent de nier.

Quand des avocats viennent défendre les vertus de la surfacturation et que le Barreau leur permettent d'exercer à nouveau relève de l'inédit.

Des êtres sans vergogne, effrontés et éhontés. Aucune gêne sur leurs visages souillés par le mensonge et le "haram".
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+2 #13 Toumbi Arewa 16-06-2020 22:30
Vous dites être victimes d’un lynchage médiatique, sur le plan national et international. Cela vous choque mais, Dieu et ses Anges qui vous regardent entrain de piller les pauvres ne vous fait pas peur. Est-ce que ce sont les pauvres nigériens sans défense qui vous ont mandaté à faire le sale boulot et apporter le magot aux hommes sans visages ? Vous aviez détruit notre honneur, notre fierté : L’ARMEE NIGERIENNE. Des casernes avec tout ce qu’elles comportent sont partis en fumée. Bosso, Inates, Shinadogar, etc… partis en éclats. Des milliers de soldats massacrés et entassés à même le sol comme des bêtes abattues. Des images qui ont choqués le monde entier. Des mères qui pleurent leur fils, des veuves inconsolables et des orphelins avec un avenir incertain n’est-ce pas plus déshonorant et révoltant que vos conneries ? In Shaa Allah, un jour viendra où vous allez tout raconter au grand bonheur du peuple opprimé.
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0 #14 Toumbi Arewa 17-06-2020 00:30
Lire des centaines de soldats au lieu de milliers. Merci.
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0 #15 TOTO A DIT 17-06-2020 17:11
:o : Ces dits prétendus manquements sont des facteurs qui sont la cause de centaines de militaires ASSASSINÉS au front avec des munitions inappropriées ..... Ces dits prétendus manquements sont l'occurrence des femmes qui se sont retrouvées veuves .....'des enfants....garçons et filles.. qui se sont retrouvés par la force des choses orphelins et orphelines...... Ces dits prétendus manquements sont des éléments amenaient des papa et des maman a pleurer leurs enfants à la fleur de l'âge ..... Inconsolables ....
La politique politicienne n'est ni l'apanage encore moins la préoccupation de ces porteursdes FAN et des FDS au front qui ne demandaient qu'une chose : leur doter des armes et munitions conséquentes pour tenir front aux rebelles de lancer l'offensive ..... Quand ces porteurs de tenue par le goût tchoko tchoko d'aucuns se retrouvent ASSASSINÉS .... est ce une une prétention ????
Ces manquements sont ils prétendus ......
Quand des livraisons devraient être faites depuis 2015 et n'ont pas été honorées .... Est ce de la prétention???

TOTO A DIT pense que certains ont étudié pour devenir CONS. 8)
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0 #16 TOTO A DIT 17-06-2020 17:15
Lire
goût tchoko tchoko d'argent.....la cupidité par tous les moyens de certains ....connards ..... voleurs et escrocs d'Etat
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0 #17 Dankadouro 17-06-2020 18:07
Monsieur le Batonnier, ca aurait été plus simple de nous montrer les bons de commandes et les bordereaux de livraison. C'est facile tu le sais de trouver les traces des paiements dans nos banques ou au Tresor. Faut pas prendre le peuple pour un .... et nous balancer une lettre disant que: "les contrats ont été exécutés mais demeurent impayés. Etes vous entrain de porter plainte contre le MDN? Le peuple vous observe, sachez le.
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0 #18 TOTO A DIT 17-06-2020 20:19
Citation en provenance du commentaire précédent de Toumbi Arewa :
Vous dites être victimes d’un lynchage médiatique, sur le plan national et international. Cela vous choque mais, Dieu et ses Anges qui vous regardent entrain de piller les pauvres ne vous fait pas peur. Est-ce que ce sont les pauvres nigériens sans défense qui vous ont mandaté à faire le sale boulot et apporter le magot aux hommes sans visages ? Vous aviez détruit notre honneur, notre fierté : L’ARMEE NIGERIENNE. Des casernes avec tout ce qu’elles comportent sont partis en fumée. Bosso, Inates, Shinadogar, etc… partis en éclats. Des milliers de soldats massacrés et entassés à même le sol comme des bêtes abattues. Des images qui ont choqués le monde entier. Des mères qui pleurent leur fils, des veuves inconsolables et des orphelins avec un avenir incertain n’est-ce pas plus déshonorant et révoltant que vos conneries ? In Shaa Allah, un jour viendra où vous allez tout raconter au grand bonheur du peuple opprimé.


:o :D :lol: :-) Si TOTO A DIT avait lu ton commentaire , il allait s'épargner cet effort .... Tu as dit..,Toumbi Arewa
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