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Réseaux sociaux : convoqué de nouveau à la justice, Anawar Abdoulaye risque gros pour offense au chef de l’Etat et atteinte au moral des troupes

Anawar Abdoulaye

Rebondissement dans l’affaire de l’internaute Anawar Abdoulaye, qui a été interpellé le 16 mai dernier puis relâché le vendredi 24 mai par le procureur du Tribunal (TGI/HC) de Niamey pour « atteinte à la défense nationale ».

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Anawar Abdoulaye a été en effet de nouveau convoqué, mercredi 29 mai au parquet, où le procureur lui a notifié qu’il est convoqué pour une comparution en citation directe à l’audience du lundi 3 juin, pour les faits d’« entreprise de démoralisation de l’armée ayant pour objet de nuire à la défense nationale », ainsi que de « propos diffamatoires au chef de l’Etat ». Des délits passibles de sanctions selon l’article 76 du Code pénal ainsi que les articles 49 à 51 de l’Ordonnance portant liberté de presse.

Ce que risque l’internaute en cas de condamnation

Il faudra atteindre l’audience en correctionnelle du 3 juin pour connaitre les sanctions requis par le procureur ainsi que la décision du juge après le délibéré de l’affaire. Au regard des charges retenues cette fois par le procureur, Anawar Abdoulaye risque gros.

Selon l’article 76 du Code pénal nigérien (Loi N° 2003-025 du 13 juin 2003 modifiant la loi N° 61-27 du 15 juillet 1961, « sera puni d’un emprisonnement de cinq à moins de dix ans quiconque, en temps de paix, aura participé en connaissance de cause à une entreprise de démoralisation de l’armée ayant pour objet de nuire à la défense nationale ».

De son côté, l’ordonnance n° 2010-35 du 04 juin 2010, portant régime de la liberté de Presse en alinéa 1, dispose que « l’activité de presse est passible de sanctions prononcées par les autorités publiques en charge de la question. Dans ce cadre, toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation ». L’alinéa 2 précise que « la publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou imputation est punissable même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommé, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. Toute expression outrageante, tout terme de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis, est une injure ».

L’article 50 du même code stipule que « la diffamation, commise par tout moyen de communication envers les cours et tribunaux, les forces armées, les forces de sécurité intérieure, les corps constitués et les administrations publiques, sera punie d’une amende cinq cent mille (500.000) à deux millions cinq cent mille (2.500.000) francs CFA. Enfin, en son article  51, le code pénal rajoute que « sera punie des mêmes peines qu’à l’article précédent, la diffamation commise par tout moyen de communication, en raison de leurs fonctions ou de leur qualité, envers le chef de l’Etat, un chef d’Etat étranger, le représentant d’un Etat étranger ou d’une organisation internationale ou plusieurs membres du Gouvernement, un ou plusieurs membres de l’Assemblée Nationale, un fonctionnaire public, un dépositaire ou agent de l’autorité publique, un citoyen chargé d’un service ou d’un mandat public, temporaire ou permanent, un juré ou un témoin en raison de sa déposition ». 

Pour rappel, Anawar Abdoulaye est poursuivi pour  des écrits publiés sur Facebook en relation avec l’armée suite à la dernière attaque de Tongo Tongo.

Ikali (Actuniger.com)

.

Commentaires  

+9 #1 Anawar prions pour lui 30-05-2019 19:54
:cry: Urkoy Beri, Niger mon beau pays, ou vas tu? Que deviens tu? Qu'Allah continue a veiller sur nous et nous guider. Amin
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+9 #2 Wafi 30-05-2019 21:20
Vous ferez mieux de mettre les ressources de l'état aux bonnes places plutôt que du mal, harceler et intimider des citoyens pour un oui ou pour non.

Le droit de Napoléon que tu utilises, ça vient de France; un pays où tu peux insulter le président et n'importe qui que tu voudras et tu iras dormir en paix chez vous.

Vous au Niger, vous utilisez ce droit pour humilier vos prochains.

Si un nigérien ne peut plus vivre en paix dans son pays ou peut-il vivre ?
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+3 #3 Kad 30-05-2019 21:58
Si on a le droit de s'exprimer,on a pas le droit de diffamer.les gens n'ont pas la vocation de s'ingerer dans les affaires militaires d'autant que c'est en connais dance de causes que les soldats se sont engagés dans l'armée
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-9 #4 Kad 30-05-2019 21:58
Si on a le droit de s'exprimer,on a pas le droit de diffamer.les gens n'ont pas la vocation de s'ingerer dans les affaires militaires d'autant que c'est en connais dance de causes que les soldats se sont engagés dans l'armée
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-7 #5 Kad 30-05-2019 21:58
Si on a le droit de s'exprimer,on a pas le droit de diffamer.les gens n'ont pas la vocation de s'ingerer dans les affaires militaires d'autant que c'est en connais dance de causes que les soldats se sont engagés dans l'armée
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+10 #6 Alfousseyni 30-05-2019 22:13
Petit qui t'a mis dedans? Un conseil, fui! Va t'en loin, très loin! Ce n'est pas le.moment de jouer au dur. Personne ne t'aidera ni ne te sauvera. Les soutiens et amis d'internet c'est que du faux. Le 3 Juin tu seras seul, et de même dans ta cellule. Wallay n'y vas pas!!!!!!
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+4 #7 Gaoh 31-05-2019 01:25
Étant entendu que les lois sont faites pour êfaites pour être appliquées,il est tout a fait normal si un citoyen viole les règles du jeu il faut qu'il soit sanctionner conformément à la réglementation en vigueur.
Dans ce poste j'ai une inquiétude par rapport a l'article 76 de code pénal.
Aidez moi de definir temps de paix.le Niger se trouve t-il dans cette situation?
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-1 #8 eeeeeeeeeeeeeeety 31-05-2019 03:01
ca c'est individus qu'il faut enfermé en prison definitivement
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-7 #9 Aaa 31-05-2019 04:29
Wlh si on se leve pas pour chasser se gouvernement on risque une grande civile au Niger...la verite se dessine mais amere dans les coeurs
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+4 #10 abdoulmoumouni 31-05-2019 07:27
Citation en provenance du commentaire précédent de Kad :
Si on a le droit de s'exprimer,on a pas le droit de diffamer.les gens n'ont pas la vocation de s'ingerer dans les affaires militaires d'autant que c'est en connais dance de causes que les soldats se sont engagés dans l'armée

en tout cas le droit dans sa forme sous entend " droits et devoirs ". .celà dit dans ce cas précis la diffamation est condamnable. donc vous repondez à la justice.
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-3 #11 yata 31-05-2019 08:08
nous avons bien lu et compris les différents articles de loi nous ne sommes pas contre leur application sur toute personne incriminée, mais ma question aux juristes est la suivante : le fait désincarcérer hama+ sans fondement le procureur ne s'est-il pas trouvé quelque part dans cette situation de ce monsieur convoqué par la justice ???
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+10 #12 Babs 31-05-2019 09:10
Mes chers frères nigeriens,ne nous enervons pas en de pareilles circonstances. Je suis malien et mon jeune Anwar à cette fauté mais il pleure la perte d'un frère et d'un camarade tombé au combat pour votre cher Patrie. La question militaire il la connaît vue qu'il y a passé 7 ans de sa vie. Certe il pouvait agir d'une autre manière mais ma douleur a été trop forte. C'est vrai que le militaire se marie à sa patrie mais trouvez vous normal que le Lt Djibrila soit tombé et enterré sans un communiqué officiel à sa famille:c'est un soldat qui a donné l'info à sa famille. L'exemple du Mali est là alors je vous en prie prennez en exemple et soudez vous au lieu de vous déchirer. L'intérêt supérieur de la Nation est en jeu et votre ennemi est ailleurs:pas entre vous. Puisse Dieu vous guider et vous benir.
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-3 #13 Rahan 31-05-2019 10:34
Citation en provenance du commentaire précédent de Kad :
Si on a le droit de s'exprimer,on a pas le droit de diffamer.les gens n'ont pas la vocation de s'ingerer dans les affaires militaires d'autant que c'est en connais dance de causes que les soldats se sont engagés dans l'armée


Pauvre cretin. Tu penses que les militaires se sont engages pour se faire massacres par des trafiquants de drogue a la solde de ceux qui ont le devoir de veiller sur eux et de s´assurer qu´ils ont les moyens d´accomplir leur mission?
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-4 #14 Salami 31-05-2019 12:03
Arrêter ça bandes hypocrites on vous a dit qu'un Président de la République est n'importe qui. Tout celui qui diffame notre Président la loi est là qu'est ce que vous croyez?.la rigueur de la loi hahahahahah
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+3 #15 Rahim 31-05-2019 12:31
Ce idiot qui nous parle de guerre civile, tu penses que tu pense que tu t'en sortiras si on l'a fait? Faut savoir parler et en ce mois béni de ramadan tu sors certaines propos a la con comme si t'es pas un musulmans. On veut que la paix règne dans notre pays et dans le monde entier.
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+9 #16 Niger Oye 31-05-2019 12:32
Je trouve que Diffamation contre le PR est un peu fort comme argument pour emprisonner un citoyen.
Au Niger, l´histoire nous a appris qu´un President a été traité d¨Epileptique, vendeur d´oignons et de cola et que Sais je encore mais ce dernier n´a jamais réagis.
Pire, Issoufou Mahamadou en 1995, alors Président de l´Assemblée National, A publiquement dans une correspondance pour justifier la destitution de Mahamane Ousmane, l´a traité de détraqué mental.
Je crois que les uns et les autres oublient l´histoire de notre Pays quand ils sont aux affaires
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0 #17 M.S 31-05-2019 13:29
Citation en provenance du commentaire précédent de Gaoh :
Étant entendu que les lois sont faites pour êfaites pour être appliquées,il est tout a fait normal si un citoyen viole les règles du jeu il faut qu'il soit sanctionner conformément à la réglementation en vigueur.
Dans ce poste j'ai une inquiétude par rapport a l'article 76 de code pénal.
Aidez moi de definir temps de paix.le Niger se trouve t-il dans cette situation?

En fait les peines sont plus severes en temps de guerre! Donc ne vous y meprenez point !!!
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+1 #18 Ohms 31-05-2019 14:49
Il est grand temps que les nigériens gagnent en maturité et responsabilité. L'avènement des réseaux sociaux est devenu au Niger le règne des insultes, des tenants des propos orduriers et haineux.
Cet individu mérite de répondre devant les tribunaux pour ses propos diffamatoires et ses appels à la guerre civile au Niger.
De tels individus constituent des menaces réelles contre le vivre ensemble et la cohésion sociale. Que leurs projets funestes contre le pays soient voués à l'échec.
Que Dieu bénisse le Niger.
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-1 #19 viva niger 31-05-2019 15:12
Citation en provenance du commentaire précédent de Gaoh :
Étant entendu que les lois sont faites pour êfaites pour être appliquées,il est tout a fait normal si un citoyen viole les règles du jeu il faut qu'il soit sanctionner conformément à la réglementation en vigueur.
Dans ce poste j'ai une inquiétude par rapport a l'article 76 de code pénal.
Aidez moi de definir temps de paix.le Niger se trouve t-il dans cette situation?


Pose la question aux yemenites si le Niger est en paix
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+1 #20 MaPart 31-05-2019 16:27
Citation en provenance du commentaire précédent de Niger Oye :
Je trouve que Diffamation contre le PR est un peu fort comme argument pour emprisonner un citoyen.
Au Niger, l´histoire nous a appris qu´un President a été traité d¨Epileptique, vendeur d´oignons et de cola et que Sais je encore mais ce dernier n´a jamais réagis.
Pire, Issoufou Mahamadou en 1995, alors Président de l´Assemblée National, A publiquement dans une correspondance pour justifier la destitution de Mahamane Ousmane, l´a traité de détraqué mental.
Je crois que les uns et les autres oublient l´histoire de notre Pays quand ils sont aux affaires

Salut,
Le PNDS a critiqué tout depuis 1960, pendant la conference nationale jusqu'au regime de Tandja avec le Tazartché ? Bizarrement, on dirait que la loi de la république ne s est pas appliquée. Marche avec la société civile, tjrs pas de lois contre les camarades. Djibril Baaré l'a dit clairement dans ses postes ce que vous venez de denoncer: MI a bien traité un president en exercice de malade et donc dans l incapaciter de gouverner. Les documents servant de preuve sont là comme l a dit Djibril. Il faut arrêter la deversion un moment.
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0 #21 MaPart 31-05-2019 16:28
Battez-vous pour le Niger et non contre les fils du Niger.
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-1 #22 MaPart 31-05-2019 17:04
En passant les gens se moquent même de l intelligence des autres. Eh Allah! J ai vu è la télé le président qui a dit qu il a mis 10 000 milliards de CFA dans ce pays en 8 ans! Dans ce pays là...le NIGER? Eh Allah! C est une insultes à 20 millions d individus!!! Bon, comme on ne veut pas deux poids deux mesures et que nous repondons tous des mêmes lois à cause du principe d'égalité, où sont les lois de la republique ? Pas d'offenses! Je voudrai juste une explication claire et nette!
Pas de diverison SVP.
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-1 #23 MaPart 31-05-2019 17:54
Je ne connais pas la capacité de cet jeune Anawar Abdoulaye et je ne vais sous estimer personne. Mes chers compatriotes du Niger, si un seul indivu lambda, peut mener une activité d « entreprise de démoralisation de l’armée ayant pour objet de nuire à la défense nationale » c'est que ce pays est au bord de la faillite. On parle bien de nos vaillantes FDS de Dirkou à Ouallam et un jeune va venir les ''demobiliser''. Hereusement qu'il nous reste encore les forces ''d'occupations'' étrangères (Si jamais ils se decident à combattre un jour pour notre pays) !!!
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0 #24 Bien vue 01-06-2019 05:35
Citation en provenance du commentaire précédent de Alfousseyni :
Petit qui t'a mis dedans? Un conseil, fui! Va t'en loin, très loin! Ce n'est pas le.moment de jouer au dur. Personne ne t'aidera ni ne te sauvera. Les soutiens et amis d'internet c'est que du faux. Le 3 Juin tu seras seul, et de même dans ta cellule. Wallay n'y vas pas!!!!!!

Il risque de servir d'exemple à Hama+!
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0 #25 Zembla 01-06-2019 09:42
Citation en provenance du commentaire précédent de Bien vue :
Citation en provenance du commentaire précédent de Alfousseyni :
Petit qui t'a mis dedans? Un conseil, fui! Va t'en loin, très loin! Ce n'est pas le.moment de jouer au dur. Personne ne t'aidera ni ne te sauvera. Les soutiens et amis d'internet c'est que du faux. Le 3 Juin tu seras seul, et de même dans ta cellule. Wallay n'y vas pas!!!!!!

Il risque de servir d'exemple à Hama+!


Cette categorie de nigeriens que vous etes ne merite pas le sacrifice de nos jeunes soldats.
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+2 #26 Naji 01-06-2019 12:23
Voilà un pays qui sombre et qui ne trouve action que dans la répression des citoyens. Ce gouvernement se trompe d'aversaire, ce ne sont pas les citoyens qu'il faut opprimer mais la pauvreté, la corruption, le népotisme, l'insécurité, l'analphabétisme, les carences d'instruction des nigériens, l'incompétence des directeurs de l'administration publique(quand le directeur de la Nigelec cache son incompétence derrière le fait que le Niger ne soit pas la France ça ne te revolte pas Issoufou?). La liste est longue. Anawar insulte et risque la prison les directeurs et les ministres pillent et risquent quoi ? Que dit la loi sur le fait de piller 200 milliards?
Anawar insulte et risque la prison, que risquent les gens qui tuent nos militaires ? RIEN. Un millier de personnes armées de mitrailleuses est plus difficile à combattre qu'un jeune armé de facebook. Ce comportement de nos dirigeants est lâche(c'est un terme que je n'utilise pas souvent mais ici je n'en trouve pas d'autres). Un vrai homme combat des hommes de son calibre et non des enfants.
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0 #27 Révolte 01-06-2019 12:33
Si des lâches nous gouvernent n'est ce pas parce que nous sommes lâches?
Nous sommes tous des Anawar Abdoulaye potentiels car nous sommes tous susceptibles d'aller en prison pour avoir critiqué le gouvernement.
Je suis "Anawar Abdoulaye" !
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0 #28 Kima 01-06-2019 12:39
Citation en provenance du commentaire précédent de Salami :
Arrêter ça bandes hypocrites on vous a dit qu'un Président de la République est n'importe qui. Tout celui qui diffame notre Président la loi est là qu'est ce que vous croyez?.la rigueur de la loi hahahahahah

Aujourd'hui tu ris, demain c'est de toi qu'rira incha Allah.
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+1 #29 Naji 01-06-2019 12:58
Bazoum, Issoufou, Hama Amadou, Jackou, seyni Omar, Albadé, Hassoumi Massaoudou ... doivent tous, sans exception et sans retenue aucune, être mis à l'écart si on veut sauver le Niger parce qu'ils sont tous issus du même système et ont le même état d'esprit. On ne règle pas un problème en étant dans le même état d'esprit qui l'a créé. Il faut absolument changer il en va de la survie de notre peuple.
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+1 #30 Boule 01-06-2019 18:22
Pauvre Niger,vous vous insultez entre vous entre jeune, alors qu on a ennemis commun les terroristes et les armées étrangères ouvrons une fois les yeux et soyons réalistes,ils sont là pour nos richesses et nom pour nous protéger.ils profitent de l insécurité et des divisons etniques pour s enrichir
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0 #31 la Patrie 02-06-2019 06:23
Chers jeunes et/ou commentateur d'actu Niger,
S'il vous plait essayons mettre de côté nos appartenances politiques pour la vérité sur tout article publié à fin d'espérer un changement positif au Niger.
C'est de voir qu'à chaque qu'il y'a une publication les gens commentent du "n'importe porte quoi".
Au cours d'un mandat qu'on soit du parti ou pas, on doit juger objectivement et de façon constrictive.
Dire la vérité même si ça fait mal.
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